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Communication du consistoire de la circonscription israélite de Metz à ses administrés, à propos de la dissolution du comité consistorial de bienfaisance
- Auteur
- Consistoire israélite de Metz
Communication du consistoire de la circonscription israélite de Metz à ses administrés, à propos de la dissolution du comité consistorial de bienfaisance
- Auteur
- Consistoire israélite de Metz
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Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 20 juillet dernier, portant suppression des droits d'habitation, de protection, de tolérance et de redevances semblables sur les Juifs, données à Saint-Claude le 7 août 1790
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 20 juillet dernier, portant suppression des droits d'habitation, de protection, de tolérance et de redevances semblables sur les Juifs, données à Saint-Claude le 7 août 1790
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De la restitution du Comté Venaissin, des ville et État d'Avignon ; motion imprimée sous l'autorisation de l'Assemblée nationale, par son décret du 21 novembre 1789 . Par Charles-François Bouche, avocat au Parlement, député de la sénéchaussée d'Aix, & membre de l'Assemblée nationale
- Auteur
- Bouche, Charles-François
De la restitution du Comté Venaissin, des ville et État d'Avignon ; motion imprimée sous l'autorisation de l'Assemblée nationale, par son décret du 21 novembre 1789 . Par Charles-François Bouche, avocat au Parlement, député de la sénéchaussée d'Aix, & membre de l'Assemblée nationale
- Auteur
- Bouche, Charles-François
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